Informations légales
Mentions légales
Informations relatives à l’éditeur du site, à son hébergement, à l’exercice de l’activité de diagnostic et à l’utilisation des contenus.
01Éditeur du site
Le site KGMS Diag est édité par :
- Dénomination
- [À compléter : dénomination sociale ou nom de l’exploitant]
- Nom commercial
- KGMS Diag
- Forme juridique
- [À compléter : forme juridique]
- Capital social
- [À compléter : capital social, le cas échéant]
- Siège
- [À compléter : adresse du siège]
- Immatriculation
- [À compléter : RCS ou RNE et numéro SIREN]
- TVA intracommunautaire
- [À compléter : numéro de TVA, le cas échéant]
- Adresse e-mail
- [À compléter : adresse e-mail de contact]
- Téléphone
- [À compléter : numéro de téléphone]
02Directeur de la publication
[À compléter : nom du directeur ou de la directrice de la publication]
03Hébergement
- Hébergeur
- [À compléter : nom de l’hébergeur]
- Adresse
- [À compléter : adresse de l’hébergeur]
- Contact
- [À compléter : téléphone ou site de l’hébergeur]
04Activité de diagnostic immobilier
Les diagnostics soumis à certification ne sont réalisés que dans les domaines pour lesquels le diagnostiqueur dispose d’une certification en cours de validité, délivrée par un organisme accrédité par le Cofrac.
- Certifications
- [À compléter : domaines, organisme certificateur, numéros et dates de validité]
- Assurance responsabilité civile professionnelle
- [À compléter : assureur, numéro de contrat et couverture]
05Propriété intellectuelle
Les contenus de ce site (textes, dessins, éléments graphiques, logo) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
Crédits : polices Instrument Serif, Instrument Sans et Martian Mono (licence SIL Open Font License 1.1). Les dessins d’immeuble et pictogrammes ont été conçus pour ce site.
06Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre général et ne constituent pas un conseil juridique. L’obligation de réaliser un diagnostic dépend des caractéristiques de chaque bien et de chaque opération ; l’outil d’orientation donne une indication, confirmée à l’étude de la demande.
Les dessins d’immeuble, plans, cotes et surfaces présentés sur le site sont des illustrations : ils ne représentent aucun bien réel et ne constituent pas des résultats de diagnostic.
07Données personnelles
Le traitement des données transmises par le formulaire de demande de devis est décrit dans la politique de confidentialité.
08Mise à jour
Dernière mise à jour : [À compléter : date de mise à jour]